 |
 |
| |
LEGAL NOTICE |
| |
|
| |
ERMEWA SA, Puteaux, mise à jour du 12.05.2009
Site Internet de la société ERMEWA S.A, Société Anonyme au capital de 600.000 CHF.
Siège social: GENEVE (CH - 1211) en Suisse, 7 rue du Mont-Blanc, inscrite au registre du Commerce de Genève (Suisse) sous le numéro CH-660-0335001-9
Tel: +41 (0)22 906 04 21 - Fax: +41 (0)22 906 04 94 |
| |
|
| |
|
| |
|
| |
Hébergement |
| |
 |
| |
C et SI
93 -105 rue Veuve Lacroix
92000 NANTERRE
Tel: +33 (0)1 41 19 40 40
Fax: +33 (0)1 47 60 22 16 |
| |
|
| |
Objet du site |
| |
|
| |
Le site a pour objet principal de fournir des informations sur ERMEWA S.A. et ses activités. |
| |
|
| |
Droits d’auteurs |
| |
|
| |
Le présent site constitue une œuvre dont ERMEWA S.A. est l’auteur de la Propriété Intellectuelle, la conception et le développement dudit site ayant été assurés par ERMEWA S.A. Les dessins, images sont la propriété d’ERMEWA S.A. ou de tiers ayant autorisé ERMEWA S.A. à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont représentées ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. |
| |
|
| |
Mise à jour |
| |
|
| |
ERMEWA S.A. fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. ERMEWA S.A. ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions. |
| |
|
| |
Liens hypertextes |
| |
|
| |
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site Internet: www.ermewa.ch nécessite une autorisation préalable écrite d’ERMEWA S.A. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Webmaster du site. ERMEWA S.A. ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des liens hypertextes vers d’autres sites à partir du site: www.ermewa.ch et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. Ces liens hypertextes sont indépendants du site ERMEWA S.A. Ces liens ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre ERMEWA S.A. et les propriétaires de ces sites. |
| |
|
| |
Limitation de responsabilité |
| |
 |
| |
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques.
En aucun cas, ni ERMEWA S.A., ni les membres de son personnel ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou toute autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou utilisation du site, préjudice financier résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés, ou des informations qui y figurent quelle qu’en soit la nature. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
L’utilisateur garantit ERMEWA S.A. ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution du présent site, contre toute demande, responsabilité, frais résultant de la violation des présentes conditions générales ou en relation avec l’usage du site. |
| |
|
| |
Accès au site |
| |
|
| |
ERMEWA S.A. se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis. |
| |
|
| |
Mise à jour des conditions générales d’utilisation du site |
| |
|
| |
GROUPE ERMEWA S.A se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis. |
| |
|
| |
Mise à jour des conditions générales d’utilisation du site |
| |
|
| |
ERMEWA S.A. se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales d’utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. |
| |
|
| |
Courriers électroniques - mise en garde |
| |
|
| |
ERMEWA S.A. ne peut garantir
- La confidentialité des courriers électroniques de leur envoi à leur réception par ses soins,
- La non falsification de l’indication de la provenance des messages électroniques reçus. |
| |
|
| |
|
| |
|
| |
|
| |
|
| |
|
